PLAN FUNERAILLES

Pensez à votre propre tranquillité d'esprit...

En cas de décès, les proches se retrouvent inévitablement confrontés à la perte d'un être cher. Mais ce n'est hélas pas tout car les soucis financiers imprévus ne sont jamais bien loin. Un enterrement ou une crémation coûte en effet beaucoup d'argent.

Avec le Plan Funérailles, une assurance décès à capital constant à durée viagère de North Europe Life Belgium S.A. (NELB), entreprise d'assurance de droit belge, vous éviterez ces soucis financiers à vos proches en couvrant à l'avance les frais de vos obsèques.

Les êtres qui vous sont chers pourront ainsi vous dire un dernier au revoir en toute sérénité.

Obsèques sur mesure en fonction de vos propres volontés

• Vous pouvez fixer vous-même le capital assuré de votre Plan Funérailles, entre 2.500 et 12.000 euros.
• NELB a créé un calculateur obsèques pratique, pour vous donner une idée de ce que les obsèques que vous envisagez pourraient coûter et des différentes possibilités. En effet, beaucoup sous-estiment le prix des obsèques. Le prix moyen est aujourd'hui d'environ 5.000 euros, selon vos souhaits spécifiques.
  Si vous le souhaitez, votre intermédiaire d'assurances Beobank pourra parcourir avec vous ce calculateur afin que vous ayez une meilleure idée du montant à prévoir pour vos obsèques en tenant compte de vos souhaits et attentes.
• Le bénéficiaire de ce contrat est choisi librement par vos soins (il vous est même parfaitement possible de désigner une entreprise de pompes funèbres comme bénéficiaire).
• Vous avez des souhaits spécifiques pour vos obsèques, comme les fleurs ou la musique. Pour être sûr que vos proches sachent à quoi devront ressembler vos obsèques, vous pourrez noter vos souhaits dans le document ‘Dernières volontés‘. Vous le remettrez ensuite au bénéficiaire de votre contrat. Celui-ci pourra veiller à ce que vos obsèques soient conformes à ce que vous aviez imaginé.
• Pour que le montant assuré de votre assurance obsèques évolue avec les hausses de prix du marché, vous pouvez opter pour une indexation du capital. Ainsi, les primes et le capital assuré seront majorés annuellement de 2, 3 ou 4% (avec un maximum absolu de 12.000 EUR) selon votre choix. Dans le cas d'une prime unique, cette option ne sera hélas pas possible.

Que faire en cas de décès ?

En cas de décès de l'assuré, le montant assuré indiqué dans le contrat sera versé au(x) bénéficiaire(s). Pour que NELB effectue le paiement de ce montant assuré à vos proches, vos proches doivent prendre contact avec leur intermédiaire d'assurances Beobank ou directement avec l'assureur NELB.

Existe-t-il des cas pour lesquels l'assureur n'intervient pas ?

NELB n'interviendra pas en cas de décès pendant le délai d'attente de 90 jours à compter de la date d'entrée en vigueur du contrat. Ce délai d'attente n'est toutefois pas d'application en cas de décès par accident.

Certains risques sont également formellement exclus. Vous trouverez plus de détails dans les conditions générales. Ainsi, le décès par suicide au cours de la première année suivant l'entrée en vigueur du contrat constitue une des principales exclusions. En outre, l'assureur peut refuser son intervention lorsqu'il s'avère que vos déclarations médicales à la souscription du contrat ne correspondent pas à l'état de santé réel à ce moment.

Caractéristiques du produit

Critères de souscription

Le Plan Funérailles peut être souscrit par des personnes physiques âgées entre 18 et 80 ans.

Pour l'acceptation du risque, l'assureur se fonde sur les déclarations de santé de l'assuré et peut demander des questionnaires et/ou examens médicaux complémentaires.

Prime

Les primes sont fixes et ne peuvent être modifiées ; elles resteront donc les mêmes pendant toute la durée de paiement des primes (hormis en cas d'indexation choisie par le preneur d'assurance).
La prime dépend de l'âge de l'assuré, de la durée de paiement des primes choisie et du capital assuré choisi.

Vous déterminez librement la fréquence de paiement des primes. Ainsi, vous pouvez opter pour une prime unique ou étaler le paiement de vos primes sur plusieurs années (prime mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle), pour autant que le montant de transaction soit de 20 euros minimum. Pour les personnes de plus de 65 ans au moment de la conclusion de l'assurance, la prime est unique.

Pour effectuer une simulation personnalisée pour connaître le montant de la prime en fonction de votre situation personnelle ou pour recevoir une proposition d'assurance, nous vous invitons à consulter votre intermédiaire d'assurances Beobank.

Fiscalité

Chaque prime versée est soumise à une taxe de 2 % sur les primes.

Les primes de votre Plan Funérailles peuvent, sous réserve de certaines conditions et en fonction de votre situation personnelle, être prises en compte afin d'obtenir une réduction d'impôts. À cet effet, le preneur d'assurance doit être un client de détail, personne physique et résident belge.
Des droits de succession pourront être dus dans certains cas suite au paiement du capital décès assuré.

Le régime fiscal décrit ci-dessus est le régime s'appliquant à un client particulier, personne physique résident belge, basé sur les dispositions légales en vigueur ainsi que les informations disponibles officiellement à la date du 01/01/2018. La fiscalité peut faire l'objet de modifications.

Durée du contrat

Le Plan Funérailles est un contrat à durée viagère : le contrat est donc souscrit pour une durée indéterminée et prendra fin au moment du décès de l'assuré.

Le contrat prendra également fin :

• en cas de résiliation par un écrit daté et signé pendant le délai de réflexion de 30 jours suivant l'entrée en vigueur du contrat (dans ce cas, la prime éventuellement déjà payée sera intégralement remboursée) ;
• en cas de demande de rachat total par le preneur d'assurance (dans ce cas, l'éventuelle valeur de rachat - calculée selon les conditions générales - sera remboursée).

Droit applicable

Votre contrat d'assurance est soumise à la législation belge.

Documents importants

Pour des renseignements complémentaires ou pour obtenir gratuitement fiche d'information "Plan Funérailles" et les conditions générales, veuillez consulter le site internet de NELB, le site internet www.beobank.be ou contacter votre intermédiaire en assurances Beobank.
Veuillez prendre connaissance de ces documents avant de souscrire ce produit.

Plaintes

Toute plainte concernant ce produit et/ou les services qui y sont liés peut être adressée :

• à votre agence Beobank ou au service clientèle Beobank au +32 (0)2 620 27 17 ou via contactinfo@beobank.be;
• au Service Clientèle de North Europe Life Belgium S.A., Boulevard du Roi Albert II 2, 1000 Bruxelles ou via nelb-complaints@nelb.be ;
• à l'Ombudsman des Assurances, Square de Meeûs 35, 1000 Bruxelles ou par fax au 02/547.59.75 ou via info@ombudsman.as.